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AirBnB bientôt illégal ?

Posté le 11 février 2013 by Economie Nouvelle

Airbnb-HostAirBnB, le très populaire site qui permet aux particuliers de louer facilement tout ou partie de leur logement à des touristes ou hommes d’affaires en mal de bons plans ferait face à un problème important de légalité dans plusieurs villes du monde dont Paris. De fait, le site qui demande à ses utilisateurs de prendre soin de respecter la législation de leur ville mettrait ces derniers dans des situations d’illégalité la plupart du temps. Et du côté des villes, la riposte légale, avec amendes à la clé se profile. AirBnB, Wimdu, 9Flats et consorts sont donc concernés.

Les points problématiques

Parmi les points qui posent problème dans la majorité des villes, certains types de locations semblent particulièrement illégaux. Notamment les logement entiers qui sont loués quasiment toute l’année, alors qu’il sont pourtant destinés à de la location résidentielle. Autre problème, de nombreuses villes demandent un permis, et les frais qui vont avec, pour accueillir des hôtes moyennant rémunération.

N’oublions pas non plus que nombres d’hôtes « oublient » de déclarer les revenus issus de ces activités sans parler de la collecte de la taxe de séjour ou de la TVA. Enfin, la question de la sécurité est souvent abordée. En effet, dès lors qu’un lieu à vocation à accueillir du public, les normes de sécurité (incendie, évacuation…) deviennent infiniment plus strictes que pour une location standard.

airbnb-teaserAmsterdam mène la charge

Aux Pays-Bas, la ville d’Amsterdam, qui compte de nombreuses offres de logement à lancé la charge contre ces « hôtels illégaux » qui s’exemptent de la TVA et le la taxe de séjour. 200 propriétés ont déjà été inspectées tant sur le plan commercial que celui de la sécurité de locaux.

New-York n’est pas en reste

A New-York aussi, louer sa chambre via le site AirBnB ou un de ses concurrent peut poser problème. Le New-York Times relate ainsi l’histoire d’un membre du site qui s’est retrouvé face à 40 000$ d’amendes pour avoir sous-loué de manière illégale sa chambre. Un défaut de procédure lui a permit d’y échapper mais l’histoire à de quoi y faire penser à deux fois avant de s’engager dans l’aventure.

Un cadre légal à faire évoluer

Tous ces problèmes viennent d’une inadéquation entre un cadre légal ancien qui n’a pas évolué aussi vite que les usages nouveaux créés par Internet. Si les notions de sécurités des clients accueillis sont facilement compréhensibles, certaines interdictions semblent anachroniques. Un cadre légal simplifié et des démarches administratives facilitées sur Internet pourraient permettre à tous de profiter de ces nouveaux usages.

2 Commentaires de cet article

  1. NYC Dit:

    Je ne sais pas comment c’est dans les autres villes, mais je sais que sur Paris, pour le moment les autorités ferment un peu les yeux sur cette infraction et sont en train de chercher comment changer éventuellement cette lois car en effet pour beaucoup de gens les sites comme Wimdu aident les fins de mois.

  2. ornito Dit:

    Le contrat de AirBnB est un chef-d’oeuvre destiné à défausser cette société de toute responsabilité en tout genre. Il peut se résumer de la manière suivante: prenez tous les risques sur vous, nous gardons les bénéfs !

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